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Marques déposées par monsieur MASOERO MICHEL
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F.A.C. FORUM AUDIT CONSEIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

F.A.C. FORUM AUDIT CONSEIL
Mr MASOERO MICHEL

Numéro de dépôt :
3205658
Date de dépôt :
23/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/01/2013
F.A.C. FORUM AUDIT CONSEIL de MASOERO MICHEL

Présentation de la marque F.A.C. FORUM AUDIT CONSEIL

Déposée le 23 janvier 2003 par monsieur MASOERO MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « F.A.C. FORUM AUDIT CONSEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-09 du 28 février 2003.

Le déposant est monsieur MASOERO MICHEL domicilié(e) 56 RUE DU GRAND CHÊNE,94440 MAROLLES EN BRIE - 94440 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr MASOERO MICHEL domicilié(e) 56 RUE DU GRAND CHÊNE,94440 MAROLLES EN BRIE - 94440 - France.

La marque F.A.C. FORUM AUDIT CONSEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3205658.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque F.A.C. FORUM AUDIT CONSEIL est expirée depuis le 23 janvier 2013.


Mr MASOERO MICHEL - 56 RUE DU GRAND CHÊNE,94440 MAROLLES EN BRIE - 94440 - France


Mr MASOERO MICHEL - 56 RUE DU GRAND CHÊNE,94440 MAROLLES EN BRIE - 94440 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-26

Publication - Publication le 28 févr. 2003 au BOPI 2003-09

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